C’est une bonne chose pour le confort et pour l’esthétisme de votre espace extérieur que d’avoir une piscine. Toutefois, qu’en est-il de votre portefeuille ? Savez-vous que vous devez payer des impôts pour disposer de ce type d’infrastructure dans votre jardin ? Retour sur ce qu’il faut savoir sur la fiscalité d’une piscine.
Plan de l'article
Devez-vous payer des impôts pour tous les types de piscines ?
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Vous êtes sans savoir qu’il existe plusieurs types de piscines sur le marché. Tout est une question de budget, mais aussi d’esthétique et d’envie. Et ce ne sont pas tous les modèles qui seront soumis à un impôt ou une taxe.
- Les tubulaires ou piscines à poser sur le sol
Pour commencer, il y a les tubulaires. Ce sont les modèles les plus simples et les plus modiques. Ils sont gonflables et il vous suffit de les poser sur le sol et de les remplir d’eau.
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Ils sont tout à fait confortables et peuvent apporter de la valeur ajoutée dans votre jardin. C’est le cas notamment si vous avez un grand espace extérieur.
Pouvant être démonté quand bon vous semble et ne nécessitant pas énormément de travaux, ce sont les seuls et uniques modèles avec lesquels vous ne payerez pas d’impôts.
- Les piscines encastrées
Dès que vous entrez dans la gamme des piscines encastrées, vous serez assujettis à des taxes pour votre piscine.
Pour rappel, afin d’avoir une piscine encastrée, vous avez le choix entre la faire construire de A à Z avec du béton et l’aide d’un pisciniste expérimenté ou d’investir dans une coque en polyester rigide que vous devrez simplement glisser dans le sol. Le devis de la construction variera en conséquence.
- Les piscines naturelles
Très tendance depuis quelque temps, même si elles sont encore récentes, vous avez également les piscines naturelles. Ce sont des modèles plus écologiques, car elles ne nécessitent pas de produits chimiques pour leur entretien.
Cette piscine est également prisée pour son originalité et son esthétisme. Le principe ici consiste à faire fondre le bassin dans le paysage en agrémentant son environnement de plantes vertes en tout genre.
- Les piscines à débordement
Sinon, vous avez également les piscines à débordement qui sont très en vogue depuis quelques années. Elles sont très confortables et assez originales dans leur genre. Leur construction nécessite aussi de respecter certaines subtilités.
Dans les résidences de luxe notamment, les piscines à débordement s’invitent en grand nombre. Il y aura forcément un impôt à payer.
Pourquoi payer un impôt pour les piscines encastrées ?
Entre les piscines encastrées et les tubulaires, la fiscalité pour une piscine sera bien évidemment différente.
Pour tous les modèles qui nécessitent des travaux d’aménagement, autant pendant la création qu’à l’enlèvement, il faudra payer un impôt. Mais pourquoi ?
- Une dépendance de la maison
Ce type d’infrastructure est voué à rester pendant des années. Elle compte donc parmi les dépendances de la maison ou une annexe. Ce qui la rend éligible à une taxe foncière selon le Code Général des Impôts.
- Tous les modèles enterrés sont concernés
Tous les modèles de piscines enterrées sont concernés par cette mesure. On compte dans le lot les piscines en béton ou celle à coques et même les piscines naturelles et à débordement. Ces dernières impliquent forcément des travaux.
- Une augmentation de la valeur du bien
Cette mesure a été imposée aussi parce que la piscine permet d’augmenter considérablement la valeur du bien. Ce peut être la valeur vénale comme celle locative.
- Une exception à la règle
Par contre, il se peut que vous soyez exonéré pendant 2 ans. C’est le cas notamment si votre taxe foncière dépasse déjà les 50% de vos revenus. Selon la règlementation, l’impôt de solidarité sur la fortune doit être plafonné à la moitié de votre salaire.
Déclaration de votre piscine : les détails à connaître
Il vous faudra donc déclarer votre piscine aux autorités. Et en la matière, il y a des règlementations que vous devez également respecter.
- Les délais à respecter pour la déclaration de votre piscine
Au plus tard, votre infrastructure devra être déclarée au centre fiscal dont vous dépensez dans les 3 mois à compter de la date de finition des travaux.
- Comment faire la déclaration ?
Les autorités fiscales vous présenteront un formulaire pour faire la déclaration. Il s’agit du formulaire 6 704 IL. La fiche est à retirer auprès de votre centre fiscal. Elle servira de base aux calculs de vos prochains taux d’imposition, la piscine comprise.
Imposition sur votre piscine : tout savoir avant de se lancer dans les travaux
Mais combien coûte alors cet impôt sur la piscine ? Ce peut être intéressant de le savoir avant de vous lancer dans des travaux d’envergure qui peuvent vous coûter assez cher.
- La taxe d’aménagement
Pour commencer, il y a la taxe d’aménagement qui coûte 200 euros par m2. Cette dernière sera imposée dès le dépôt de la demande de permis de construire à la Mairie.
Toutefois, vous disposez de 1 an après l’obtention du permis en question pour la payer si elle coûte moins de 1 500 euros.
- La taxe foncière proprement dite
Après l’installation de votre piscine, votre taxe foncière annuelle fera l’objet d’un réajustement. Il n’y a pas réellement de moyenne en la matière. Tout dépend de votre revenu, de votre ancien taux d’imposition et de la taille de votre piscine.
- La taxe d’habitation
La taxe d’habitation augmentera également dans les années qui suivront l’installation de votre piscine. La révision aura lieu au moment où vous devrez déposer la déclaration d’achèvement des travaux.
Encore une fois, il n’y a pas de norme précise en la matière. La nouvelle taxe d’habitation varie selon votre profil.
